Organisation Intl. de la Sécurité
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.

Organisation Intl. de la Sécurité

L'Organisation International de la Sécurité est une organisation judiciaire non officiel sur Habbo.fr
 
AccueilPortailDernières imagesRechercherS'enregistrerConnexion
Le deal à ne pas rater :
Funko POP! Jumbo One Piece Kaido Dragon Form : où l’acheter ?
Voir le deal

 

 Réforme du 27 octobre

Aller en bas 
2 participants
AuteurMessage
Natzo
Admin
Natzo


Messages : 14
Date d'inscription : 27/10/2016
Age : 26

Réforme du 27 octobre Empty
MessageSujet: Réforme du 27 octobre   Réforme du 27 octobre I_icon_minitimeJeu 27 Oct - 20:20



Règlement du forum


Nous nous réservons le droit d'édition et suppression de message ainsi que d'exclusion ; le posteur du message a sa part de responsabilité. En cas de manquement à la présente charte, lois ou règlements actuellement en vigueur en France, l'auteur s'expose à des sanctions appropriées (juridiques..).

L'Organisation International de la Sécurité n'est pas tenu responsable des propos interprétés par ses utilisateurs. Etant disposé à utiliser notre site web vous donnez votre accord en acceptant que les responsables, administrateurs, puisse modifier votre profil (surpression..), les contextes apportés (messages..), et vos informations à tout moment.



Sur le site de l'Organisation International de la Sécurité ne sont  pas acceptés:
- Les propos racistes, homophobes, caractères pornographiques, caractères pédopornographiques, xénophobes, diffamatoires, révisionnistes, faisant l’apologie de crime de guerre, discriminant ou incitant à la haine quelle soit à l’encontre d’une personne, d’un groupe de personnes en raison de leurs origines, leur ethnie, leurs croyances ou leur mode de vie.
- Les propos à l'encontre des textes de lois informatiques de France (hack, piratage, DDOS..)
- Les propos hors-sujet, menaçants à autrui.
- Les propos ne respectant pas la vie privée d'autrui.
- Les propos du droit d'auteur, droit d'image et d'approbation, les publicités.
- Les messages utilisés au boost, au hors-sujet hors charte.
- Les messages avec propos hors charte (hack, piratage, divulgation d'informations privées).
- Les topics inutiles, hors-sujet, hors charte; quel qu’en soit le propos non appropriée.



Vos droits:
- Vous avez le droit à la suppression de messages, d'images, de contenus, d'informations (adresse IP..), de suppression de compte si cela vous concerne.


Nos droits:
- Nous nous réservons le droit de supprimer vos messages, images, contenus, d'informations (adresse IP..), de suppression de compte si cela vous concerne.
- Nous nous réservons à tout droit administratifs, juridiques.

L'Organisation International de la Sécurité vous recommande ne pas divulguer vos informations personnelles; nous ne sommes pas tenus aux problèmes extérieurs et intérieurs du site, cependant, vous aurez droit si nécessaire de divulguer votre:
• Nom | Prénom
• Âge | Adresse postal
• Moyen de contact (téléphone, logiciels spécifiques..)
• Adresse mail

L'Organisation International de la Sécurité est un site de fans, non officiel qui respecte cependant les textes de la Habbo Attitude et de son fonctionnement.


«L'Organisation International de la Sécurité n'est pas affiliée avec, soutenue, sponsorisée, ou spécifiquement approuvée par Sulake Corporation Oy ou ses affiliés. L'Organisation International de la Sécurité peut utiliser des marques déposées et d'autres propriétés intellectuelles de Habbo, ce qui est autorisé sous les conditions de la Politique Habbo en matière de sites fan.»

«En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

A l'occasion de l'utilisation du site de l'Organisation International de la Sécurité, peuvent êtres recueillies : l'URL des liens par l'intermédiaire desquels l'utilisateur a accédé au site de l'Organisation International de la Sécurité, le fournisseur d'accès de l'utilisateur, l'adresse de protocole Internet (IP) de l'utilisateur.
En tout état de cause,  nous collectons des informations personnelles relatives à l'utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site de l'Organisation International de la Sécurité. L'utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu'il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l'utilisateur du site de l'Organisation International de la Sécurité l’obligation ou non de fournir ces informations.
Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.
Aucune information personnelle de l'utilisateur du site de l'Organisation International de la Sécurité n'est publiée à l'insu de l'utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l'hypothèse du rachat de l'Organisation International de la Sécurité et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l'éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l'utilisateur du site de l'Organisation International de la Sécurité.
Le site n'est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d'informations personnelles.
Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.»

Laissez nous votre avis sur chaque réforme, voté par le C.A:
- Si vous êtes pour, utilisez  Réforme du 27 octobre 971993094
- Si vous êtes contre, utilisez  Réforme du 27 octobre 2631641383
Dans le cas où la majorité des messages sont refusés, nous réétudierons la réforme, et l'améliorerons.

Cordialement,
Natzo


Dernière édition par Natzo le Jeu 27 Oct - 20:55, édité 1 fois
Revenir en haut Aller en bas
https://oishabbo.kanak.fr
phenghouakev

phenghouakev


Messages : 4
Date d'inscription : 27/10/2016

Réforme du 27 octobre Empty
MessageSujet: Re: Réforme du 27 octobre   Réforme du 27 octobre I_icon_minitimeJeu 27 Oct - 20:42

Il y en a du texte !
Revenir en haut Aller en bas
 
Réforme du 27 octobre
Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Organisation Intl. de la Sécurité :: Les informations :: Règlement intérieur du forum-
Sauter vers: